Mentions légales
Éditeur du site
Le site Association Sportive Minervois https://sport-minervois.fr/ est édité par :
ASM – Association Sportive Minervois
Association loi 1901
Siège social : [adresse complète]
N° SIRET : [si applicable]
N° RNA (Répertoire National des Associations) : [W…]
Téléphone : +33 6 50 68 30 09
E-mail : asmerinville@outlook.fr
Directeur de la publication : [nom, prénom, qualité — ex. Président de l’association]
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227
Les Acacias (Genève),
Suisse
www.infomaniak.com
Conception et réalisation du site
Martial Thiebaut – Bleu Océan – Rieux Minervois – info@bleu-ocean.fr
https://bleu-ocean.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’ASM – Association Sportive Minervois, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante : [adresse email].
Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies à tout moment.
Limitation de responsabilité
L’ASM – Association Sportive Minervois s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l’association décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.